Mentions légales
- ÉDITEUR DU SITE :
Le site www.scgraphism.com est édité par la société SCGRAPHISM, entreprise individuelle s, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Montpellier sous le numéro
numéro siret 829 595 172 , dont le siège social est situé à 300 rue Auguste Broussonnet Montpellier.
Téléphone 0607530046 Adresse e-mail : projet@scgraphism.com
Directeur de la publication : Arnal Eva
- HÉBERGEMENT :
Le site www.scgraphism.com est hébergé par planethoster.
- PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :
Tous les éléments du site www.scgraphism.com, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de la société SCGRAPHISM. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments sans l’accord préalable et écrit de la société SCGRAPHISM est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
- DONNÉES PERSONNELLES :
La société SCGRAPHISM s’engage à protéger les données personnelles des utilisateurs du site www.scgraphism.com. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données les concernant. Pour exercer ce droit, ils peuvent contacter la société SCGRAPHISM à l’adresse suivante :300 rue Ausgute broussonnet Montpellier ou par e-mail à l’adresse suivante : projet@scgraphism.com
- COOKIES :
Le site www.scgraphism.com utilise des cookies. Les cookies sont des fichiers stockés sur le disque dur de l’ordinateur des utilisateurs qui permettent de faciliter leur navigation sur le site. Les utilisateurs peuvent refuser l’utilisation des cookies en configurant leur navigateur.
- LIENS HYPERTEXTES :
Le site www.scgraphism.com peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. La société SCGRAPHISM n’est pas responsable du contenu de ces sites et ne peut être tenue pour responsable des dommages résultant de l’utilisation de ces sites.
- LOI APPLICABLE ET JURIDICTION :
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes mentions légales sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.